Infos légales

Licenimages Ltd possede et gere ce site. Licenimages Ltd possede toutes les images et tous les materiels correspondants sous toutes formes, presentes par Licenimages Ltd, y compris le texte correspondant, les en-tetes ou les informations. Toutes les images sont protegees par les lois internationales sur le copyright.
Licenimages Ltd peut immediatement revoquer sans preavis toutes les licences obtenues par vous, si vous n’avez pas rempli toute condition de ce Contrat. Si la licence est revoquee, vous acceptez de cesser immediatement l’utilisation de ce site et des images, de supprimer toutes les images et leurs copies de tous les supports et de detruire toutes les autres copies. En utilisant ce site et ces images, vous devez respecter toutes les lois applicables. Licenimages Ltd peut restreindre ou resilier votre acces a ce site a tout moment, ou restreindre ou interdire l’utilisation de toute image en raison de la violation de toute condition de ce Contrat, et vous acceptez de cesser immediatement l’utilisation de l’image apres avoir recu l’avis de la part de Licenimages Ltd.

Malgre nos grands efforts pour fournir des informations exactes, le site peut contenir des erreurs techniques ou autres, des inexactitudes ou des erreurs typographiques. En outre, ce site Web et toute image peuvent comprendre des images historiquement et culturellement importantes et le texte qui peuvent refleter les relations sociales et les evenements d’une epoque et d’un lieu precis. Sachiez que votre recherche peut produire un resultat dont le contenu est hors contexte.

Licenimages Ltd fait tout pour respecter la loi et resoudre les problemes concernant le droit d’auteur et les marques sur le marche international. Nous faisons tout notre possible pour reveler toute violation du droit d’auteur ou de l’utilisation des marques. Si vous trouvez un fichier presentant une telle violation, nous demandons de bien vouloir nous en informer afin que nous puissions prendre les mesures appropriees.

Cet accord est convenu entre les proprietaires de la ressource photl.com LicenImages Ltd et la societe et / ou la personne physique, designee ci-apres comme le Client.

1. Obtention d’une licence.
1.1 Pour devenir un utilisateur inscrit, chaque visiteur peut s’inscrire en creant un compte. Les informations saisies lors de l’inscription (login) ne peuvent pas etre modifiees, car tous les accords de licence sont lies avec ces informations.
1.2 Toutes les photos téléchargées gratuitement du site photl.com ont une licence d’utilisation de la photo. Cette licence est non exclusive, gratuite, non transférable, perpétuelle, autorisée pour une utilisation multiple par le Client dans ses projets non commerciaux, en tirages illimités, dans tous les pays.
1.3 Toutes les photos du site photl.com sont autorisées pour un téléchargement gratuit en tout définition (jusque 5 photos par an).
1.4 L’utilisation gratuite de toutes les photos n’est autorisée que dans un but personnel: blogues, présentations, séminaires et d’autres projets non commerciaux. Les images sont autorisées à être utililisées dans les mass média électroniques.
1.5 Chaque fois que le contenu photl.com utilisés à des fins non-commerciales (gratuit), alors assurez-vous cliquable lien vers la page d'accueil "Photl.com"(http://www.photl.com). Un lien est valable pour une image.
1.6 Dans le cas de la licence pour les images téléchargées usage non commercial (non-commercial), à des fins commerciales, Utilisateur, dans les deux jours du début de l'utilisation, à payer de 0,08-0,22$.
1.7 Les images à usage commercial ont une licence d’utilisation de la photo (Extended Royalty Free). Cette licence est non exclusive, non transférable, perpétuelle, autorisée pour une utilisation multiple par l’Utilisateur dans ses projets commerciaux, en tirages illimités, dans tous les pays.
1.8 Pour télécharger plus d'images (de licence Extended Royalty Free) veillez payer un des tarifs.
1.9 Les images après paiement tarifs ont une licence d’utilisation de la photo (Extended Royalty Free). Cette licence est non exclusive, non transférable, perpétuelle, autorisée pour une utilisation multiple par l’Utilisateur dans ses projets commerciaux, en tirages illimités, dans tous les pays.

1.10 Abonnement et achat.
1.10.1 Pour telecharger les images dans toutes les resolutions (licence ExtendedRoyaltyFree), il vous faudra reconstituer le solde par un des moyens. Le programme d’abonnement de la societe Licenimages Ltd est un service qui vous permet d’obtenir l’acces au telechargement des images a partir du site photl.com pendant la duree de votre abonnement.
1.10.2 En achetant un plan d’abonnement, vous nous autorisez a percevoir le tarif d’abonnement pour un abonnement indique lors de l’achat. Nous renouvellerons votre abonnement automatiquement, si vous n’en refusez pas au plus tard 3 jours avant la date de prolongation de sa validite. Nous pouvons suspendre la validite de votre abonnement dans le cas ou nous ne pourrons pas prelever le tarif correspondant de sa prolongation. Le tarif d’abonnement peut etre modifie lors du renouvellement de l’abonnement. Vous assumez la responsabilite de tous les paiements imputes avant la desactivation ou la cession de la validite de votre compte. Les moyens payes ne seront pas rembourses, meme si votre abonnement est arrete avant l’expiration de sa validite.
1.10.3 Vous ne pourrez pas remettre votre abonnement ou permettre de l’utiliser a d’autres personnes, meme si ces personnes sont vos affilies, collegues, entrepreneurs ou employes.
1.10.4 Les telechargements a partir du site Web, qui n’ont pas ete utilises, seront automatiquement annules a l’expiration de la validite ou de la periode dans le cadre de votre abonnement (un mois ou un an, conformement au type d’abonnement), et ne seront pas reportes pour la periode suivante. Quant a l’abonnement pour un mois (ou vous avez le droit a un certain nombre de telechargements a partir du site web pendant un mois ou 30 jours), nous reporterons le nombre inutilise de telechargements pour la periode renouvelee, si vous renouvelez l’abonnement au meme prix ou a un prix plus eleve. Dans le cas de renouvellement automatique de l’abonnement, les telechargements inutilises seront reportes pour la periode suivante automatiquement pendant une heure.
1.10.5 En outre, si la condition obligatoire, i.e. le placement des liens de travail vers la page d’accueil « Photl.com » (http://www.photl.com), est remplie, on peut telecharger gratuitement les images dans toutes les resolutions. Un lien est valable pour une image. On peut telecharger l’image apres avoir depose la demande supplementaire a l’adresse du service de soutien technique des utilisateurs via le formulaire de retroaction.

1.11 Tous les liens vers les images telechargees precedemment et autorises pour usage commercial se trouvent dans l’espace personnel de l’utilisateur. Dans votre espace personnel, vous pourrez imprimer le rapport concernant le telechargement de l’image avec une information juridique breve relative a son application.
1.12 La licence est automatiquement delivree uniquement a la personne (l’Utilisateur) qui a directement telecharge les images a partir de ce site.

1.13 Exemples de l’utilisation interdite des photos :
1.13.1 les photos telechargees de ce site sont interdites a la vente en version electronique dans des banques de photos ou d’autres plates-formes specialisees ;
1.13.2 il est interdit de placer le materiel de ce site web sur des differents sites d’echange de fichiers et d’autres ressources pareilles, et faire une concurrence directe ou indirecte au site photl.com en utilisant les images telechargees. Il est interdit, par exemple, de faire une galerie des photos telechargees de cette ressource et de la placer sur l’Internet ;
1.13.3 il est interdit de vendre, transferer, ceder la presente licence a quiconque sans l’autorisation ecrite de Licenimages ltd ;
1.13.4 il est interdit d’utiliser toutes images du site photl.com dans un but de discrimination, de propagation de la haine ou dans le but de denigrer, de calomnier et d’insulter ;
1.13.5 il est interdit d’utiliser des images d’une maniere indecente, amorale, pornographique, diffamatoire ou d’une autre maniere portant atteinte aux droits de quiconque ou nuisant a la reputation, ainsi que d’une facon desobligeante pour la personne figurant sur l’image, y compris, mais sans s’y limiter, l’utilisation des images dans la publicite de l’alcool, des produits de tabac, des contraceptifs, des services de rencontres, des clubs et des evenements erotiques, de la vie ou des preferences sexuelles, de l’abus d’alcool ou de drogues, des actions delictuelles, des infirmites morales ou physiques, des problemes sociaux ;
1.13.6 il est interdit d’utiliser ou de presenter des images d’une facon qui permette d’admettre que la personne y figurant soit impliquee dans une activite amorale ou illegale, ou qu’elle utilise ou approuve personellement un service, une activite commerciale, des produits ou d’autres, dans un contexte potentiellement sensible qui puisse etre reconnu insultant pour la personne figurant sur l’image ;
1.13.7 il est interdit d’utiliser des images dans des buts commerciaux sans avoir paye. Toute action liee a l’utilisation de l’image et dont l’objectif est de tirer des benefices est consideree comme une utilisation de l’image dans le but commercial.
1.13.8 directement ou indirectement, creer une fausse impression que les materiels visuels ont ete crees par vous ou par toute autre personne qui n’est pas le proprietaire du droit d’auteur a ces Materiels visuels

1.14 L’utilisation gratuite des photos est autorisée (le paiement de la licence n’est pas exigé):
— dans des buts personnels ;
— dans des buts éducatifs;
— dans des présentations, des séminaires;
— comme un élément de design de sites personnels et non commerciaux, de publications électroniques et vidéo ;
— dans des mass média électroniques.

1.15 Exemples de l’utilisation des images aux fins commerciaux (le cout de l’obtention d’une licence est de 0,08-0,22$) :
— dans les affiches, les livres, les revues, les catalogues, les prospectus, les posters et autres produits typographiques;
— dans les cartes de felicitations, publicitaires etc.;
— sur divers types d’emballages;
— sous forme de reproductions sur le papier, le plastique, le verre et d’autres supports physiques;
— sous forme d’elements du design des sites commerciaux;
— dans la publicite exterieure;
— dans les films, les videos, les feuilletons televises, la publicite et d’autres produits multimedia;
— sur les tasses, les T-shirts, les tapis, les jouets et d’autres produits physiques;
— a titre de reproductions numeriques dans la publicite en ligne, les reseaux sociaux, la publicite mobile, les « applications » mobiles, les logiciels, les cartes electroniques, les publications electroniques;
— pour utilisation non commerciale personnelle (non pour la revente, le telechargement, la distribution ou n’importe quel autre moyen de l’utilisation commerciale).

1.16 Toutes les images peuvent etre retouchees, modifiees, utilisees pour la creation de collages et de compositions, entierement ou par fragments, en couleur ou en monochrome.
1.17 En cas de tout doute quant aux questions du regime de licences, vous etes prie de contacter l’administration du site web photl.com.

2. Les Garanties.
2.1 Les images qui constituent la base de photl.com et que L'Utilisateur utilise ne violent ni droits patrimoniaux d'auteur ni propriete intellectuelle. On a les approbations necessaires pout toutes les images ou les modele prennent part. (La garantie de l'utilisation libre)
2.2 Toutes les images d'une serie se trouvent uniquement dans la base de photl.com et on ne peut pas les trouver quelque part ni en acces libre ni aux conditions de l'achat. (La garantie de fiabilite)

3. Limitation de responsabilite.
3.1 Le site en question et des documents places sur lui sont presentes «en l’etat», c’est-a— dire sans garanties ou conditions de toute sorte evidentes et implicites (sauf article №2). La banque de photos photl.com n’est pas responsable d’endommagements de toute sorte qui peuvent se produire resultant de l’utilisation ou bien de l’indisponibilite du site en question, des avaries, des derangements ou bien des erreurs pendant son fonctionnement, mais aussi pour un endommagement de votre ordinateur par des virus ou d’autres programmes destructifs resultant de votre acces au site ou du telechargement des documents a partir de ce site.
3.2 Les createurs de photl.com, ses proprietaires et son personnel n’assument pas la responsabilite pour les degats de toute sorte:directs, accidentels ou indirects y compris (mais pas limite) la perte de gains, etant possibles d’apparaitre durant le telechargement ou l’utilisation des documents de ce site web.
3.3 Le site web en question peut contenir des liens ou bien la publicite des sites web etrangers. La presence de ces liens ne veut pas dire que photl.com l’approuve entierement. La banque de photos photl.com n’assume aucune responsabilite et aucun engagement directement ou indirectement pour tout endommagement ou perte a cause de ces ressources.

4. Confidentialite.
4.1 La banque de photos photl.com a le droit d’accumuler, garder pendant une periode illimite et utiliser l’information recue a la suite des visites et utilisation du site web en question par des visiteurs (Utilisateurs).Cette information comprend:L’adresse IP du visiteur, adresse du courrier electronique, des Cookies, l’information sur les telechargements des photographies, l’information sur le passage sur des liens publicitaires, l’information sur le site web a partir duquel a ete effeсtue le passage vers ce ressource. Cet utilisateur est necessaire pour la redaction des profils d’Utilisateurs, leurs reglages et un bon fonctionnement de photl.com. La banque de photos photl.com s’engage a garder la confidentialite des donnees personnelles des visiteurs recues a la suite de l’utilisation de ce site web conformement aux normes sectorielles generales.
4.2 Si l’Utilisateur ne souhaite pas recevoir des notifications ni de l’information publicitaire concernant des actions, des evenements et d’autres particularites du fonctionnement du site web, vous pouvez refuser sa reception en decochant la case dans le formulaire d’enregistrement ou dans le profil (accessible apres l’enregistrement).

5. La confirmation d’avoir lu et d’etre d’accord avec l’information juridique presentee ci-dessus.
5.1 Le present accord remplace tous les accords et conventions precedents et constitue un accord unanime et une comprehension mutuelle entre les parties en ce qui concerne l’objet de la discussion du document en question. L’utilisateur confirme qu’il a lu l’ACCORD JURIDIQUE, il en a une idee claire et l’Utilisateur est entierement d’accord avec lui et s’engage a l’accomplissement de toutes les demandes indiquees dans l’ACCORD JURIDIQUE.

En telechargeant tout document a partir de photl.com vous en confirmez que vous avez bien lu, compris et entierement d’accord avec toutes les conditions et demandes enumerees dans le present ACCORD JURIDIQUE. Ces conditions et demandes constituent un accord juridique entre vous et Licenimages ltd.

Seul l’ACCORD JURIDIQUE en anglais a une validite juridique, les traductions aux autres langues ont un caractere informatif.

En cas de non-acceptation de l’ACCORD JURIDIQUE presente ci-dessus veuillez quitter le site web et ne pas utiliser l’information et images y placees.
Loading...